Transit sans visa (TSV)

Le Programme de transit sans visa (TSV) permet à des citoyens de plusieurs pays asiatiques exigeant un visa de transiter par le Canada s’ils ont un billet d’avion pour la même journée et un visa valide pour les États-Unis, sans avoir à demander un visa pour le Canada. Ainsi, on réduit grandement les obstacles administratifs à l’utilisation des aéroports canadiens comme lieu de correspondance vers les États-Unis.

Bien que le programme soit en fonction dans plusieurs grands aéroports canadiens, le gouvernement doit investir dans l’infrastructure de TI de base afin de tirer profit de son plein potentiel. Le programme devrait également être élargi pour inclure d’autres pays à faible risque. De plus, les aéroports pressent le gouvernement à explorer des moyens de tirer profit du nouveau programme d’autorisation de voyage électronique (AVE) et des exigences de l’information préalable sur les voyageurs (IPV) pour que le transit sans visa dans les aéroports canadiens soit un choix simple et efficace pour les voyageurs.

Contrôle unique de sûreté

L’initiative de contrôle unique de sûreté est une série d’accords entre des pays qui conviennent que leurs normes de sûreté aérienne s’équivalent et élimine le besoin de répéter le contrôle des passagers en correspondance. Le Canada et la Commission européenne ont conclu des accords, et le Canada reconnaît la rigueur et l’intégrité du contrôle de sûreté des passagers en provenance des États-Unis. Le CAC encourage le gouvernement à trouver d’autres partenaires étrangers de confiance et à élargir le programme.

Transit entre vols internationaux (TVI)

Ce projet pilote, en place dans plusieurs aéroports canadiens, permet aux passagers de transiter entre des vols internationaux à l’aide d’une borne d’inspection primaire. Les procédures frontalières sont simplifiées et le passage des voyageurs dans les aéroports canadiens est accéléré. Le projet permet aussi aux aéroports de tirer profit des accords de contrôle unique de sûreté du Canada qui évite à des passagers provenant de certains pays de répéter le contrôle de sûreté. Avec l’accès aux deux programmes, les passagers peuvent transiter de façon harmonieuse. L’utilisation du TVI et du contrôle unique de sûreté réduit la pression sur les ressources de l’ACSTA, l’ASFC et l’infrastructure des aéroports en diminuant le nombre de voyageurs qui doivent être questionnés par des agents, contrôlés ou attendre en ligne à la douane.

Le CAC espère voir ce projet devenir un programme permanent qui permettra aux voyageurs de facilement transiter dans les aéroports canadiens vers des destinations internationales.

Transferts d’un vol international à un vol intérieur (TII)

Le transfert d’un vol international à un vol intérieur est un processus qui permet à des passagers de certains vols de pays précis de faire un transfert d’un vol international ou transfrontalier sans devoir aller chercher leurs bagages avant de passer la douane. Les bagages sont transférés automatiquement pour la destination intérieure à moins que l’ASFC demande qu’ils soient inspectés. Pour l’instant, le programme s’applique à des pays précis, mais l’industrie presse le gouvernement à utiliser une approche « TII » par défaut.

Pour faciliter le TII, les aéroports ont beaucoup investi dans les processus de récupération des bagages et dans l’infrastructure de l’ASFC pour que les bagages puissent être récupérés et inspectés selon les normes de service prescrites.

Lorsqu’il est combiné au contrôle unique de sûreté, le TII permet aux voyageurs de prendre leur vol intérieur sans devoir récupérer leurs bagages et de répéter le contrôle de sûreté. Le processus de correspondance d’un vol international à un vol intérieur est donc simplifié, et il y a moins de pression sur les services gouvernementaux et l’infrastructure aéroportuaire.